A chaque activité susceptible d'obtenir la marque, deux cahiers des charges s'appliquent a minima. Retrouvez dans la nomenclature en bas de page les cahiers des charges correspondant à votre activité.

Le cahier des charges général

Le cahier des charges des "caractéristiques générales" (tronc commun à toutes les activités) comprend deux versions :

• la première concernant les établissement recevant du public (ERP) d'une capacité d'accueil supérieure à 15 personnes
• la seconde est une version simplifiée destinée aux meublés non ERP et chambres d'hôtes

Les cahiers des charges spécifiques

Un ou plusieurs cahiers des charges en fonction de la ou des thématiques :

• Hébergement
• Restauration
• Activités nautiques
• Bien-être
• Centres équestres
• Espaces d'information touristique
• Gestionnaires de sites touristiques
• Golf
• Hébergement insolites
• Itinéraires de promenades et de randonnées
• Parachutisme en tandem
• Parcs à thème et de loisirs
• Piscines ERP
• Piscines non-ERP
• Postes de pêche
• Salles de spectacle et loisirs éducatifs
• Vols en montgolfière
• Vols en parapente
• Zones de baignade de plein air