Cahiers des charges de la marque Tourisme & Handicap

La marque Tourisme & Handicap (T&H) répond à plusieurs cahiers des charges : un cahier général et des cahiers par type d'activité.
A chaque activité susceptible d'obtenir la marque, deux cahiers des charges s'appliquent a minima. Retrouvez dans la nomenclature en bas de page les cahiers des charges correspondant à votre activité.
Le cahier des charges général
Le cahier des charges des "caractéristiques générales" (tronc commun à toutes les activités) comprend deux versions :
- la première concernant les établissement recevant du public (ERP) d'une capacité d'accueil supérieure à 15 personnes
- la seconde est une version simplifiée destinée aux meublés non ERP et chambres d'hôtes
Les cahiers des charges spécifiques
Un ou plusieurs cahiers des charges en fonction de la ou des thématiques :
- Hébergement
- Restauration
- Activités nautiques
- Bien-être
- Centres équestres
- Espaces d'information touristique
- Gestionnaires de sites touristiques
- Golf
- Hébergement insolites
- Itinéraires de promenades et de randonnées
- Parachutisme en tandem
- Parcs à thème et de loisirs
- Piscines ERP
- Piscines non-ERP
- Postes de pêche
- Salles de spectacle et loisirs éducatifs
- Vols en montgolfière
- Vols en parapente
- Zones de baignade de plein air
Les guides illustrés
Ces guides illustrent les critères des cahiers des charges et permettent ainsi une meilleure compréhension de certaines notions spécifiques.
Liens et téléchargements
Mis à jour le 02/03/2020